Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour: 20/07/2025

Bienvenue sur le site web du Cabinet d'Audit Financier. En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce site.

Utilisation de la licence

L'autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site web du Cabinet d'Audit Financier pour un affichage personnel et non commercial transitoire uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas:

  • Modifier ou copier les documents;
  • Utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute présentation publique;
  • Tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site web du Cabinet d'Audit Financier;
  • Supprimer tout droit d'auteur ou autres notations de propriété des documents; ou
  • Transférer les documents à une autre personne ou "refléter" les documents sur un autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par le Cabinet d'Audit Financier à tout moment. Après avoir mis fin à votre consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu'ils soient sous format électronique ou imprimé.

Clause de non-responsabilité

Les documents sur le site web du Cabinet d'Audit Financier sont fournis "tels quels". Le Cabinet d'Audit Financier ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.

De plus, le Cabinet d'Audit Financier ne garantit ni ne fait aucune représentation concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site web ou autrement liés à ces documents ou à tout site lié à ce site.

Limitations

En aucun cas, le Cabinet d'Audit Financier ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les documents sur le site web du Cabinet d'Audit Financier, même si le Cabinet d'Audit Financier ou un représentant autorisé du Cabinet d'Audit Financier a été notifié oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Comme certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur les garanties implicites, ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Révisions et erreurs

Les documents apparaissant sur le site web du Cabinet d'Audit Financier pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Le Cabinet d'Audit Financier ne garantit pas que l'un des documents sur son site web est exact, complet ou à jour. Le Cabinet d'Audit Financier peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site web à tout moment sans préavis. Le Cabinet d'Audit Financier ne s'engage toutefois pas à mettre à jour les documents.

Liens

Le Cabinet d'Audit Financier n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par le Cabinet d'Audit Financier du site. L'utilisation de tout site web lié est aux risques de l'utilisateur.

Modifications des conditions d'utilisation du site

Le Cabinet d'Audit Financier peut réviser ces conditions d'utilisation de son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.

Loi applicable

Toute réclamation relative au site web du Cabinet d'Audit Financier sera régie par les lois de la province de Québec et du Canada, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.

Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à:

Cabinet d'Audit Financier
560 Rue Saint-Vallier Est
Québec, QC G1K 3P9
Canada
Email: contact@trovelnixstudio.sbs
Téléphone: +1 (438) 305-9274